Official summary · Français
What is being procured?
La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations de production d'électricité photovoltaïque, dans le cadre des projets portés par les adhérents et les structures conventionnées au SICTIAM. La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire mixte, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités de passation des commandes sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 350 000 EUR euros hors taxes.
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations de production d'électricité photovoltaïque, dans le cadre des projets portés par les adhérents et les structures conventionnées au SICTIAM. La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire mixte, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités de passation des commandes sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 350 000 EUR euros hors taxes.
Notice history
Procurement timeline
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Source and reliability
TED · 630122-2026. Checked on Sep 14, 2026, 11:05 AM.
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