Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'installations de production d'électricité photovoltaïque, dans le cadre des projets portés par les adhérents et les structures conventionnées au SICTIAM. La description détaillée des spécifications techniques est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire mixte, par application des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités de passation des commandes sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre, reconductions comprises, est de 350 000 EUR euros hors taxes.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 630122-2026. Vérifié le 14 sept. 2026 à 11:05.
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