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Communauté d'agglomération ACCM

France

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Open notices in this group

7
Closing soon TED FRA

France · Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Official title · Français

Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés

Communauté d'agglomération ACCM

The official notice does not provide a concise description in this language.

Deadline
Sep 22, 2026 12:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
CPV 90470000Published Aug 20, 2026 View notice
Closing soon TED FRA

France · Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Official title · Français

Accord-Cadre à bons de commande pour le traitement des encombrants des déchèteries des communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer

Communauté d'agglomération ACCM

The official notice does not provide a concise description in this language.

Deadline
Sep 23, 2026 12:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
CPV 90513000Published Aug 24, 2026 View notice
Closing soon TED FRA

France · Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Official title · Français

Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer

Communauté d'agglomération ACCM

The official notice does not provide a concise description in this language.

Deadline
Sep 24, 2026 12:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
CPV 90500000Published Aug 24, 2026 View notice
Open TED FRA

France · Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Official title · Français

Accord-cadre à bons de commande pour la réception en centre de tri, le tri et le conditionnement des déchets issus de la collecte sélective pour les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et Saintes-Maries-de-la-Mer

Communauté d'agglomération ACCM

The official notice does not provide a concise description in this language.

Deadline
Oct 5, 2026 12:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
CPV 90500000Published Sep 22, 2026 View notice
Open TED FRA

France · Sewage, refuse, cleaning and environmental services

Official title · Français

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation du centre de transfert d'Arles, la réception, le conditionnement et le transport des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires

Communauté d'agglomération ACCM

The official notice does not provide a concise description in this language.

Deadline
Oct 23, 2026 12:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
CPV 90500000Published Sep 22, 2026 View notice

Retained publications

The 20 most recent publications retained in Tenderiva, including open notices. This history is partial: a publication does not necessarily represent a distinct or awarded contract.

  1. Competition noticeTED

    Prestations d'assurance couvrant les risques de responsabilité civile de la Communauté d'agglomération ACCM

    652246-2026
  2. Competition noticeTED

    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour l'exploitation du centre de transfert d'Arles, la réception, le conditionnement et le transport des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires

    651819-2026
  3. Competition noticeTED

    Accord-cadre à bons de commande pour la réception en centre de tri, le tri et le conditionnement des déchets issus de la collecte sélective pour les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et Saintes-Maries-de-la-Mer

    650983-2026
  4. Result noticeTED

    Accord-cadre à bons de commande pour les travaux sur les réseaux d'eau potable, d'assainissement et pluvial d'amélioration ou mises aux normes des ouvrages d'eau potable et d'assainissement

    634062-2026
  5. Result noticeTED

    Accord-cadre pour la réalisation d'études géotechniques et diagnostics environnementaux sur le territoire communautaire ACCM

    632906-2026
  6. Competition noticeTED

    Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) et assimilées produites sur les communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer

    583290-2026
  7. Competition noticeTED

    Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM

    582794-2026
  8. Competition noticeTED

    Accord-Cadre à bons de commande pour le traitement des encombrants des déchèteries des communes d'Arles, Saint-Martin-de-Crau et des Saintes-Maries-de-la-Mer

    582352-2026
  9. Competition noticeTED

    Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'entretien et de maintenance du réseau d'eaux pluviales et d'ouvrages d'assainissement pluvial enterrés

    575532-2026
  10. Result noticeTED

    Accord-cadre composite (forfait et bons de commande) pour une mission de service ayant pour objectif des prestations d'insertion socioprofessionnelle pour la collecte des objets encombrants en mode de déplacement doux sur les communes de Tarascon, Arles et Saint-Martin-de-Crau

    502106-2026
  11. Result noticeTED

    Accord-cadre composite d'exploitation et de maintenance des installations et réseaux de défense extérieure contre l'incendie (DECI)

    502001-2026
  12. Competition noticeTED

    Accord-cadre composite pour la collecte et le transport des déchets ménagers et assimilés sur la commune des Saintes-Maries-de-la-Mer

    489524-2026
  13. Competition noticeTED

    Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la gestion de la déchèterie des Saintes-Maries-de-la-Mer

    487076-2026
  14. Competition noticeTED

    Accord cadre à bons de commande mono-attributaire pour les travaux d'entretien et d'amélioration de la voirie

    353252-2026