Official summary · Français
What is being procured?
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAU BEARN PYRENEES désignée coordonnateur du groupement de commandes composé de : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAU BEARN PYRENEES, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, VILLE DE PAU, SYNDICAT PAU BEARN PYRENEES MOBILITES et COMMUNE DE LEE Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel pour chaque membre du groupement et à marchés subséquents pour les lots 1 à 6 et 15 à 2. Accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel pour chaque membre du groupement pour les lots 7 à 14 (cf. règlement de consultation). Prestations réparties en 20 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre. Codes CPV principal et par lot : Cf. règlement de consultation. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf.…
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAU BEARN PYRENEES désignée coordonnateur du groupement de commandes composé de : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAU BEARN PYRENEES, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, VILLE DE PAU, SYNDICAT PAU BEARN PYRENEES MOBILITES et COMMUNE DE LEE Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel pour chaque membre du groupement et à marchés subséquents pour les lots 1 à 6 et 15 à 2. Accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel pour chaque membre du groupement pour les lots 7 à 14 (cf. règlement de consultation). Prestations réparties en 20 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre. Codes CPV principal et par lot : Cf. règlement de consultation. Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf.…
Notice history
Procurement timeline
Follow the main stages and updates linked to this procurement procedure.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
Source and reliability
TED · 639308-2026. Checked on Sep 16, 2026, 11:05 AM.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.