Official summary · Français
What is being procured?
Le marché a pour objet le détartrage et le curage des réseaux verticaux et horizontaux d'évacuations des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un marché mixte. Le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire et il est également traité sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article R2162-3 du code qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R2191-16 de ce même Code. Pour la partie à commande, ce marché est traité sans minimum et avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HT par lot sur la durée globale du marché. Le marché comporte une clause de réexamen.…
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
Le marché a pour objet le détartrage et le curage des réseaux verticaux et horizontaux d'évacuations des eaux usées, des eaux vannes et des eaux pluviales. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un marché mixte. Le présent marché est un marché traité à prix global et forfaitaire et il est également traité sous la forme d'un accord-cadre au sens de l'article R2162-3 du code qui s'exécute par l'émission de bons de commandes en application de l'article R2191-16 de ce même Code. Pour la partie à commande, ce marché est traité sans minimum et avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HT par lot sur la durée globale du marché. Le marché comporte une clause de réexamen.…
Notice history
Procurement timeline
Follow the main stages and updates linked to this procurement procedure.
No other related notice has been identified yet.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
Source and reliability
TED · 553179-2026. Checked on Aug 24, 2026, 4:05 PM.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.