Opportunity summary
What is being procured?
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants et adolescents. de 0 à 17 ans. La consultation est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Les présents marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soum
Source and reliability
Source: official TED notice 528888-2026, last checked Aug 21, 2026, 7:08 PM. The original publication remains authoritative.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.