Iespējas kopsavilkums
Kas tiek iepirkts?
Les présents marchés ont pour objet l'acquisition de jeux et jouets pour les enfants et adolescents. de 0 à 17 ans. La consultation est organisée par la ville de Levallois, coordinateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Les présents marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-1 à 5 du Code. Ils constituent des accords-cadres à bons de commande soum
Avots un uzticamība
Avots: oficiālais TED paziņojums 528888-2026, pēdējā pārbaude 2026. gada 21. aug. 19:08. Noteicošā ir sākotnējā publikācija.
Dati ir pārstrukturēti vieglākai lasīšanai. Oficiālais paziņojums un iepirkuma dokumenti vienmēr ir noteicošie.