France · Repair and maintenance services
Official title · Français
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Official title · Français
Exploitation technique et maintenance générale - Stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2027 2030
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CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · France
View notices under this nameOfficial summary · Français
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T
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Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T
Notice history
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TED · 518275-2026. Checked on Aug 24, 2026, 4:05 AM.
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