France · Services de réparation et d’entretien
Titre officiel · Français
CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION · France
Voir les avis sous ce nomRésumé officiel
Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants annuels suivants : - minimum : 15 000 euro(s) H.T. - maximum : 60 000 euro(s) H.T
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TED · 518275-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 04:05.
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