France · Sewage, refuse, cleaning and environmental services
Official title · Français
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Official title · Français
Transport et traitement des déchets banals et des déchets dangereux de la déchèterie intercommunale de Rumilly
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CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE · France
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La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations ont pour objet le transport et le traitement de déchets banals et de déchets dangereux de la déchèterie intercommunale. Le traitement sera assuré par le titulaire dans les centres de tri, d'élimination, de recyclage ou de valorisation dans le respect de la réglementation. Les lots 1, 5 et 6 comprennent une prestation supplémentaire éventuelle
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La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations ont pour objet le transport et le traitement de déchets banals et de déchets dangereux de la déchèterie intercommunale. Le traitement sera assuré par le titulaire dans les centres de tri, d'élimination, de recyclage ou de valorisation dans le respect de la réglementation. Les lots 1, 5 et 6 comprennent une prestation supplémentaire éventuelle
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TED · 455368-2026. Checked on Aug 23, 2026, 11:05 AM.
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