France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement
Titre officiel · Français
CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE · France
Voir les avis sous ce nomRésumé officiel
La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations ont pour objet le transport et le traitement de déchets banals et de déchets dangereux de la déchèterie intercommunale. Le traitement sera assuré par le titulaire dans les centres de tri, d'élimination, de recyclage ou de valorisation dans le respect de la réglementation. Les lots 1, 5 et 6 comprennent une prestation supplémentaire éventuelle
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TED · 455368-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 11:05.
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