Official summary · Français
What is being procured?
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires pour les lots 1 et et 2. Par des prix unitaires pour les lots 3 à 5. Les montants estimatifs sont indicatifs, comprennent les options (prestations similaires) et la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée des lots 1 et 2 comprend la part forfaitaire et le montant maximum de la part sous forme d'accord cadre. La valeur estimée des lots 3 à 5 correspond au montant maximum de bons de commande. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres composites mono attributaire. Les lots 3 à 5 sont des accords-cadres multi attributair
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires pour les lots 1 et et 2. Par des prix unitaires pour les lots 3 à 5. Les montants estimatifs sont indicatifs, comprennent les options (prestations similaires) et la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée des lots 1 et 2 comprend la part forfaitaire et le montant maximum de la part sous forme d'accord cadre. La valeur estimée des lots 3 à 5 correspond au montant maximum de bons de commande. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres composites mono attributaire. Les lots 3 à 5 sont des accords-cadres multi attributair
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Procurement timeline
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Source and reliability
TED · 440620-2026. Checked on Aug 23, 2026, 8:05 AM.
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