Clos TED · Source

France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Lutte contre les nuisibles et désinfection du patrimoine de Centre-Alsace Habitat

Centre-Alsace Habitat · France

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Résumé officiel

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires pour les lots 1 et et 2. Par des prix unitaires pour les lots 3 à 5. Les montants estimatifs sont indicatifs, comprennent les options (prestations similaires) et la totalité des périodes de…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 28 juil. 2026 12:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié26 juin 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires pour les lots 1 et et 2. Par des prix unitaires pour les lots 3 à 5. Les montants estimatifs sont indicatifs, comprennent les options (prestations similaires) et la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée des lots 1 et 2 comprend la part forfaitaire et le montant maximum de la part sous forme d'accord cadre. La valeur estimée des lots 3 à 5 correspond au montant maximum de bons de commande. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres composites mono attributaire. Les lots 3 à 5 sont des accords-cadres multi attributair

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Chronologie de la procédure

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  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · TED 440620-2026

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Source et fiabilité

TED · 440620-2026. Vérifié le 23 août 2026 à 08:05.

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