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La présente consultation a pour objet la maintenance des équipements de protection incendie des bâtiments de la commune de VANDŒUVRE-LÈS-NANCY. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots : - lot 01 Extincteurs, RIA et poteaux incendie - lot 02: Désemfumage Chaque lot fera l'objet…

Acheteur LILLE METROPOLE HABITAT Type de contrat Accord-cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, avec un montant maximum de 2 900 euro(s) HT sur la durée totale. Structure 8 lots Lieu d'exécution Tout le patrimoine de LMH Durée A compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement pour une période similaire maximum 2 fois, soit une fin au 31/12/2029 (36 mois). Pénalités de retard Oui (se référer au CCAP)…

En application de l’article L. 2113-2 du code de la commande publique, SMO Nord Pas-de-Calais Numérique agit comme centrale d'achat au sens que cet acheteur acquiert des fournitures ou services pour d'autres pouvoirs adjudicateurs, entreprises publiques ou entités adjudicatrices. Le présent marché a pour objet la fourniture : • de certificats personnels d'authentification et de signature RGS** et eIDAS, sur support de type clé USB, à destination des…

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, passé sur la base des prix unitaires figurant dans le bordereau de prix unitaires (BPU) pour la réalisation des prestations suivantes : • La location de matériel de sécurisation (porte, panneaux pour fenêtre, d'alarmes autonomes à détection volumétrique ou vidéo) ; • Le contrôle et la surveillance des équipements déployés pour sécuriser le patrimoine immobilier bâtis et non bâtis.

La consultation est passée selon la procédure d'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande : Sans Minimum/Maxi : 450.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Durée ferme : 2 ans - Durée totale…

Accord cadre à bons de commandes

Acquisition de matériels destinés à la Gestion Technique du Bâtiment (GTB), comprenant notamment des automates programmables industriels et leurs modules d'extension, des passerelles de communication IoT/LoRaWAN, des capteurs, actionneurs, équipements de communication, accessoires, licences logicielles et fournitures complémentaires associées

Accord-cadre à bon de commande avec montant maximum. Le montant maximum est de 200 000 euros par période

Le présent marché a pour objectif la mise en œuvre de travaux d’extension d’un dispositif de vidéoprotection existant, et la maintenance d’équipements existants avec des équipements neufs. A terme, il s’agit de mettre en sûreté l’ensemble des bâtiments de l’INSA Lyon sur la base d’un système unique, évolutif et flexible.

La date de commencement des prestations indiquée ci-dessus est prévisionnelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel technique destiné à l'organisation d'événements pour la commune d'Hénin-Beaumont et la commune de Bruay la Buissière. Ces équipements sont destinés à répondre aux besoins des services municipaux dans le cadre de manifestations, cérémonies, événements publics et opérations électorales organisés par les collectivités

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : fourniture, pose en dépose de panneaux de chantier, panneaux commerciaux et de bâches publicitaires pour Maisons et Cités, Maisons et Cités Accession et Fonsalia. Les prestations concernent notamment : - Les panneaux réglementaires (PC, PD, DT, PA), - Les panneaux de communication et de…

La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Les prestations feront l'objet de 2 accords-cadres sans minimum et avec maximum conclus chacun avec un seul opérateur économique, et exécutés par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte : ☒ une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; ☒ une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; ☒ une part à commandes de fournitures destinée à subvenir aux éventuels…

S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent accord-cadre est Mono-attributaire à bons de commandes. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé

Le présent marché a pour objet la réalisation des études de conception nécessaires à l’aménagement d’un sentier accessible pédagogique destiné aux personnes en situation de handicap au sein du verger de Liart (08290) – parcelle cadastrée section AN n°458 – et sa connexion avec la ferme pédagogique de Liart (par la rue des Gobins).-.