Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte : ☒ une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; ☒ une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; ☒ une part à commandes de fournitures destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 646967-2026. Vérifié le 21 sept. 2026 à 11:05.
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