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CONTRAT ENTRETIEN ET TELERELEVE DES COMPTEURS D'EAU ET DE SYSTEMES DE REPARTITION DE FRAIS DE CHALEUR, AVEC TRAVAUX DE POSE DE NOUVEAUX COMPTEURS SUR LE PATRIMOINE DE TERRES DE LOIRE HABITAT - « Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause d'insertion sociale » Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées relevant de la sous- section 4 (Art R 4412-144 à 148 du Code du travail) La consultation donne lieu à…
Official summary · Français
CONTRAT ENTRETIEN ET TELERELEVE DES COMPTEURS D'EAU ET DE SYSTEMES DE REPARTITION DE FRAIS DE CHALEUR, AVEC TRAVAUX DE POSE DE NOUVEAUX COMPTEURS SUR LE PATRIMOINE DE TERRES DE LOIRE HABITAT - « Le marché comporte dans ses conditions d'exécution une clause d'insertion sociale » Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées relevant de la sous- section 4 (Art R 4412-144 à 148 du Code du travail) La consultation donne lieu à…
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché de services d'insertion et de qualification professionnelle : travaux d'Entretien du site de la Bastille à Grenoble. Il a donc pour objet l'insertion sociale et professionnelle de publics qui rencontrent des…
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché de services d'insertion et de qualification professionnelle : travaux d'Entretien du site de la Bastille à Grenoble. Il a donc pour objet l'insertion sociale et professionnelle de publics qui rencontrent des…
Montant HT minimum pour une année: 185 000 euro(s) HT soit pour la durée totale du contrat : 740000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont…
Official summary · Français
Montant HT minimum pour une année: 185 000 euro(s) HT soit pour la durée totale du contrat : 740000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont…
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'agences de voyages pour les déplacements des Elus de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de…
Official summary · Français
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'agences de voyages pour les déplacements des Elus de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de…
Les travaux à entreprendre sont des travaux d'assainissement sur les communes de la Métropole Rouen Normandie situés sur la rive Sud de la Seine ainsi que les travaux sur des communes qui, au cours de la période d'exécution y seront rattachées. Il s'agit de : - La réparation des réseaux d'assainissement visitables ou non visitables, - La réparation des ouvrages annexes (regards, chambres à sable, décantations, déversoirs d'orage, bassins enterrés…
Official summary · Français
Les travaux à entreprendre sont des travaux d'assainissement sur les communes de la Métropole Rouen Normandie situés sur la rive Sud de la Seine ainsi que les travaux sur des communes qui, au cours de la période d'exécution y seront rattachées. Il s'agit de : - La réparation des réseaux d'assainissement visitables ou non visitables, - La réparation des ouvrages annexes (regards, chambres à sable, décantations, déversoirs d'orage, bassins enterrés…
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIRECTION DES APPLICATIONS MILITAIRES - SAPI
Official summary · FrançaisAutomatic translation…
Le périmètre du marché couvre les activités relatives à la conduite et au maintien en conditions opérationnelles en vue d’assurer la disponibilité et la sécurité des installations de courant fort, de courant faible, de courant faible de sécurité et des équipements électromécaniques des centres CEA DAM. Elles incluent : — conduite (relevés et suivis de paramètres, vérifications, consignations/déconsignations, arrêt/redémarrage d’équipements, réglages…
Official summary · Français
Le périmètre du marché couvre les activités relatives à la conduite et au maintien en conditions opérationnelles en vue d’assurer la disponibilité et la sécurité des installations de courant fort, de courant faible, de courant faible de sécurité et des équipements électromécaniques des centres CEA DAM. Elles incluent : — conduite (relevés et suivis de paramètres, vérifications, consignations/déconsignations, arrêt/redémarrage d’équipements, réglages…
Acquisition et maintenance de photocopieurs numériques multifonctions et d’imprimantes, noir et blanc et couleur, connectées, ainsi que les autres services associés à ces matériels
Official summary · Français
Acquisition et maintenance de photocopieurs numériques multifonctions et d’imprimantes, noir et blanc et couleur, connectées, ainsi que les autres services associés à ces matériels
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Deadline
Oct 26, 2026 17:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
OpenTEDFRA
France · Musical instruments, sports goods, games, toys and art materials
La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants : - Lot n°2 - Matériels de gymnastique - Lot n°3 - Matériels sportifs, pédagogiques - Lot n°5- Matériel aquabike et trampoline Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Les lots précités font l'objet d'une nouvelle consultation en appel d'offres ouvert en raison de leur infructuosité sur la procédure initiale.
Official summary · Français
La présente consultation est allotie. Elle comprend les lots suivants : - Lot n°2 - Matériels de gymnastique - Lot n°3 - Matériels sportifs, pédagogiques - Lot n°5- Matériel aquabike et trampoline Le candidat a la possibilité de présenter une offre pour tous les lots. Les lots précités font l'objet d'une nouvelle consultation en appel d'offres ouvert en raison de leur infructuosité sur la procédure initiale.
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Deadline
Oct 26, 2026 17:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
OpenTEDFRA
France · Petroleum products, fuel, electricity and other sources of energy
Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Les différents ateliers mécaniques effectuant les entretiens et les réparations de toute la flotte des différents véhicules et engins du département du Gard utilisent quotidiennement plusieurs dizaines d'huiles et de graisses spécifiques. Il s'agit d'un atelier mécanique de voitures légères (VL) et de trois ateliers mécaniques pour les engins et poids lourds (PL) de…
Official summary · Français
Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Les différents ateliers mécaniques effectuant les entretiens et les réparations de toute la flotte des différents véhicules et engins du département du Gard utilisent quotidiennement plusieurs dizaines d'huiles et de graisses spécifiques. Il s'agit d'un atelier mécanique de voitures légères (VL) et de trois ateliers mécaniques pour les engins et poids lourds (PL) de…
La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : La partie à prix forfaitaire comprend : • L’analyse des rapports d’activité du délégataire, • Le suivi annuel du contrat. La partie «…
Official summary · Français
La présente consultation fera l'objet d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : La partie à prix forfaitaire comprend : • L’analyse des rapports d’activité du délégataire, • Le suivi annuel du contrat. La partie «…
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date du 15 janvier n'est donnée qu'à titre indicatif
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date du 15 janvier n'est donnée qu'à titre indicatif
Les accords-cadres à conclurent décomposés en lots géographiques concernent les travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments - Lots 11 Fluides médicaux pour les établissements membres du GHT Basse Alsace Sud Moselle
Official summary · Français
Les accords-cadres à conclurent décomposés en lots géographiques concernent les travaux d'entretien et de rénovation des bâtiments - Lots 11 Fluides médicaux pour les établissements membres du GHT Basse Alsace Sud Moselle
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Deadline
Oct 26, 2026 16:00 UTC+01:00
Estimated value
2,035,000 EUR
OpenTEDFRA
France · Business services: legal, marketing, consulting and recruitment
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5
Official summary · Français
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5
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Deadline
Oct 26, 2026 17:00 UTC+02:00
Estimated value
Not announced
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