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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Lot 1 -médecine du travail/santé au travail Lot 2 : accompagnement psychologique
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Lot 1 -médecine du travail/santé au travail Lot 2 : accompagnement psychologique
Objet des services : Prestations de transports en ambulance pour les secours sur pistes sur les domaines skiables alpin et nordique des Contamines-Montjoie. La présente consultation concerne un marché de prestations de transport en ambulance pour les secours sur pistes pour la saison hivernale. Lieux de prestation du service : Télécabine de la Gorge - Télécabine du Montjoie - Domaine Nordique, 74170 Les Contamines-Montjoie
Official summary · Français
Objet des services : Prestations de transports en ambulance pour les secours sur pistes sur les domaines skiables alpin et nordique des Contamines-Montjoie. La présente consultation concerne un marché de prestations de transport en ambulance pour les secours sur pistes pour la saison hivernale. Lieux de prestation du service : Télécabine de la Gorge - Télécabine du Montjoie - Domaine Nordique, 74170 Les Contamines-Montjoie
Il s’agit d’une procédure adaptée en application des articles L2123-1, 2° et R2123-1, 3° (services sociaux et autres services spécifiques : services de santé et services sociaux) du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un marché public unique (pas de lot). Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.…
Official summary · Français
Il s’agit d’une procédure adaptée en application des articles L2123-1, 2° et R2123-1, 3° (services sociaux et autres services spécifiques : services de santé et services sociaux) du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un marché public unique (pas de lot). Le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.…
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département d'Ille-et-Vilaine accompagne les ménages propriétaires occupants ayant des difficultés de logement à travers un dispositif spécifique : la Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS). La MOUS est un dispositif d'ingénierie spécifique destiné à accompagner un ménage cumulant des difficultés économiques, sociales et de…
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Département d'Ille-et-Vilaine accompagne les ménages propriétaires occupants ayant des difficultés de logement à travers un dispositif spécifique : la Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS). La MOUS est un dispositif d'ingénierie spécifique destiné à accompagner un ménage cumulant des difficultés économiques, sociales et de…
Le présent marché a pour objet une prestation d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle pour les personnes relevant du dispositif d'insertion et entrant dans le champ du 3° de l'article R2123-1 du Code de la Commande Public. La prestation support de l'activité est le nettoyage de locaux de la Ville de Valence et de la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo
Official summary · Français
Le présent marché a pour objet une prestation d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle pour les personnes relevant du dispositif d'insertion et entrant dans le champ du 3° de l'article R2123-1 du Code de la Commande Public. La prestation support de l'activité est le nettoyage de locaux de la Ville de Valence et de la communauté d'agglomération Valence Romans Agglo
Par place, il est entendu une place complète disponible pour un ou plusieurs enfants, du lundi au vendredi, sauf jours fériés, au moins 225 jours dans l'année civile. Sur le quota des places réservées par la Ville de Dijon, le gestionnaire sera tenu d'accueillir les enfants des familles dijonnaises, âgés de deux mois et demi à moins de quatre ans. Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la…
Official summary · Français
Par place, il est entendu une place complète disponible pour un ou plusieurs enfants, du lundi au vendredi, sauf jours fériés, au moins 225 jours dans l'année civile. Sur le quota des places réservées par la Ville de Dijon, le gestionnaire sera tenu d'accueillir les enfants des familles dijonnaises, âgés de deux mois et demi à moins de quatre ans. Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la…
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la prestation de transports sanitaires secondaires pour les membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Cambrai…
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la prestation de transports sanitaires secondaires pour les membres du Groupement Hospitalier de Territoire du Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Cambrai…
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour l'objet l'exécution d'une mission d'accompagnement social à destination des locataires de Maisons et Cités. Les prestations sont réparties en 6 lots géographiques. Les prestations sont à réaliser sur le département du Nord et du Pas de Calais.
Official summary · Français
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour l'objet l'exécution d'une mission d'accompagnement social à destination des locataires de Maisons et Cités. Les prestations sont réparties en 6 lots géographiques. Les prestations sont à réaliser sur le département du Nord et du Pas de Calais.
Le contrat porte sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'accompagnement des travailleurs indépendants allocataires du RSA orientés par le Département de Seine-Maritime. Le dispositif vise à favoriser l'autonomie financière et la sortie durable du RSA, consolider les activités économiquement viables, prévenir l'enlisement dans des activités insuffisamment rémunératrices, organiser des transitions professionnelles sécurisées, contribuer à la mise en oeuvre…
Official summary · Français
Le contrat porte sur la mise en oeuvre d'un dispositif d'accompagnement des travailleurs indépendants allocataires du RSA orientés par le Département de Seine-Maritime. Le dispositif vise à favoriser l'autonomie financière et la sortie durable du RSA, consolider les activités économiquement viables, prévenir l'enlisement dans des activités insuffisamment rémunératrices, organiser des transitions professionnelles sécurisées, contribuer à la mise en oeuvre…
Le présent marché a pour objet l’achat de prestations de service social du travail au bénéfice des agents de France Travail de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Il prend la forme d'un marché mixte comprenant une partie forfaitaire relative à l'accompagnement social à distance, ainsi qu'une partie exécutée par émission de bons de commande relative à l'accompagnement social sur site, ainsi qu’aux visites à domicile et interventions sur site dans le…
Official summary · Français
Le présent marché a pour objet l’achat de prestations de service social du travail au bénéfice des agents de France Travail de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Il prend la forme d'un marché mixte comprenant une partie forfaitaire relative à l'accompagnement social à distance, ainsi qu'une partie exécutée par émission de bons de commande relative à l'accompagnement social sur site, ainsi qu’aux visites à domicile et interventions sur site dans le…
accord-cadre à bons de commande, prestations décrites, multi-attributaire trois titulaires au plus, sans minimum, maximum 350 000 EUR HT, un an reconductible trois fois, CPV 85121270-6
Official summary · Français
accord-cadre à bons de commande, prestations décrites, multi-attributaire trois titulaires au plus, sans minimum, maximum 350 000 EUR HT, un an reconductible trois fois, CPV 85121270-6
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Nov 9, 2026 12:00 · Time zone not specified
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