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La date de commencement des prestations indiquée ci-dessus est prévisionnelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériel technique destiné à l'organisation d'événements pour la commune d'Hénin-Beaumont et la commune de Bruay la Buissière. Ces équipements sont destinés à répondre aux besoins des services municipaux dans le cadre de manifestations, cérémonies, événements publics et opérations électorales organisés par les collectivités

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : fourniture, pose en dépose de panneaux de chantier, panneaux commerciaux et de bâches publicitaires pour Maisons et Cités, Maisons et Cités Accession et Fonsalia. Les prestations concernent notamment : - Les panneaux réglementaires (PC, PD, DT, PA), - Les panneaux de communication et de…

La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique. Les prestations feront l'objet de 2 accords-cadres sans minimum et avec maximum conclus chacun avec un seul opérateur économique, et exécutés par émission de bons de commande suivant les dispositions des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Les…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte : ☒ une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) en application des articles R. 2313-2, R. 2391-8 à R. 2391-10 du code de la commande publique, selon les modalités explicitées dans le dossier de la consultation ; ☒ une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; ☒ une part à commandes de fournitures destinée à subvenir aux éventuels…

S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent accord-cadre est Mono-attributaire à bons de commandes. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé

Le présent marché a pour objet la réalisation des études de conception nécessaires à l’aménagement d’un sentier accessible pédagogique destiné aux personnes en situation de handicap au sein du verger de Liart (08290) – parcelle cadastrée section AN n°458 – et sa connexion avec la ferme pédagogique de Liart (par la rue des Gobins).-.

La consultation est passée selon la procédure d'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande : Sans Minimum/Maxi : 450.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Durée ferme : 2 ans - Durée totale…

Le marché a pour objet l'acquisition, le déploiement et la maintenance des dispositifs existants de vidéoprotection, du réseau de transmission et des applicatifs IP associés sur l'ensemble du territoire de la Ville de Puteaux. Depuis de nombreuses années, la ville de Puteaux a mis en place des systèmes de vidéoprotection qui comportent : - 448 Caméras urbaines - 196 Caméras en parkings municipaux ; - 293 caméras en bâtiments municipaux ; - 7 caméras…

Fourniture d’émulseur sans fluor, de mouillant-moussant et d’émulseur de formation - groupement de commandes

Maintenance des systèmes d'accès dans les ouvrages de la SCP répartis en 3 lots : LOT 1 - MAINTENANCE PORTAILS LOT 2 - MAINTENANCE DES SERRURES ELECTROMECANIQUE LOT 3 - MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CONTROLE D'ACCES ET VIDEOPROTECTION

Le pouvoir adjudicateur : SAC au Fil des Deux Fleuves - 6, rue Simone Veil - 69530 BRIGNAIS Agissant pour son compte et au nom et pour le compte de - Deux Fleuves Rhône Habitat - Deux Fleuves Loire Habitat - Deux Fleuves Sénior et Autonomie La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 euro(s) HT pour sa durée totale…

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations relatives à la fourniture de masques et consommables associés, la gestion et la maintenance des équipements de protection des voies respiratoires filtrants (EPVR), ainsi que la formation à leur utilisation. Ces appareils regroupent les masques complets, les demi-masques et les ARI (de type appareils respiratoires isolants).