Official summary · Français
What is being procured?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres non-scolaires, et plus particulièrement de romans et ouvrages de littérature, de documentaires courants et spécialisés à destination des publics adultes, de romans, d'ouvrages documentaires, d'albums et de contes à destination des publics jeunesse. Il est précisé que ces livres sont destinés au prêt ; le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la loi n°2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du droit de prêt en bibliothèque
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Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet l'acquisition de livres non-scolaires, et plus particulièrement de romans et ouvrages de littérature, de documentaires courants et spécialisés à destination des publics adultes, de romans, d'ouvrages documentaires, d'albums et de contes à destination des publics jeunesse. Il est précisé que ces livres sont destinés au prêt ; le titulaire s'engage donc à se soumettre aux obligations de la loi n°2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du droit de prêt en bibliothèque
BOAMP · Français
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- Read the complete documents and amendments
- Check participation conditions and required documents
- Check whether a site visit or meeting is required
- Review award criteria and their weighting
- Check available resources, budget and schedule
- Confirm the submission process and deadline
BOAMP · 26-95113. Checked on Oct 3, 2026, 2:11 AM.
https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-95113
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Source and reliability
BOAMP · 26-95113. Checked on Oct 3, 2026, 2:11 AM.
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