France · Transport equipment and auxiliary products
Official title · Français
Indicative automatic translation for easier reading. The official title below prevails.
Official title · Français
Fourniture, livraison et déchargement de signalisation verticale
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
Ville de Courbevoie · France
View notices under this nameOfficial summary · Français
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) HT. Conformément à l'article R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser seront définies, au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) HT. Conformément à l'article R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique, les prestations à réaliser seront définies, au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande
Notice history
Follow the main stages and updates linked to this procurement procedure.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
TED · 771156-2026. Checked on Nov 5, 2026, 11:05 AM.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
