Official summary · Français
What is being procured?
Le marché sera composé de la mission de base complète de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R.2431-19 à -23 du Code de la commande publique (ESQ à AOR). L'exécution du marché commencera à compter de la notification du marché, jusqu'à la fin de la GPA. Le marché devra s'inscrire dans une démarche environnementale générale ambitieuse et répondre aux exigences détaillées dans le dossier de consultation. Une clause de réexamen prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
Le marché sera composé de la mission de base complète de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R.2431-19 à -23 du Code de la commande publique (ESQ à AOR). L'exécution du marché commencera à compter de la notification du marché, jusqu'à la fin de la GPA. Le marché devra s'inscrire dans une démarche environnementale générale ambitieuse et répondre aux exigences détaillées dans le dossier de consultation. Une clause de réexamen prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront réglées par des prix forfaitaires
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- Read the complete documents and amendments
- Check participation conditions and required documents
- Check whether a site visit or meeting is required
- Review award criteria and their weighting
- Check available resources, budget and schedule
- Confirm the submission process and deadline
TED · 752393-2026. Checked on Oct 29, 2026, 11:05 AM.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/752393-2026
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TED · 752393-2026. Checked on Oct 29, 2026, 11:05 AM.
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