Official summary · Français
What is being procured?
Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. Le contrat comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles définies au cahier des charges. Tranche ferme : PRE (global), AVP, PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR et mission complémentaire MC1 bilan carbone Tranche optionnelle 1 : AVP, PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR et mission complémentaire MC1 bilan carbone Tranche optionnelle 2 : mission complémentaire MC2 établissement d'un dossier de cas par cas Tranche optionnelle 3 : mission complémentaire MC2 établissement d'un dossier de cas par cas
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Official summary · Français
Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire. Le contrat comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles définies au cahier des charges. Tranche ferme : PRE (global), AVP, PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR et mission complémentaire MC1 bilan carbone Tranche optionnelle 1 : AVP, PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR et mission complémentaire MC1 bilan carbone Tranche optionnelle 2 : mission complémentaire MC2 établissement d'un dossier de cas par cas Tranche optionnelle 3 : mission complémentaire MC2 établissement d'un dossier de cas par cas
Notice history
Procurement timeline
Follow the main stages and updates linked to this procurement procedure.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
Source and reliability
TED · 746470-2026. Checked on Oct 29, 2026, 2:05 PM.
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