Official summary · Français
What is being procured?
Nota Bene : A l'issue de la consultation, le maître d'ouvrage retiendra une liste de titulaire dans les conditions prévues au règlement de la consultation, et signera un accord-cadre avec chacun des titulaires. Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés, dits « marchés subséquents ». // L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de commercialisation des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, avec les caractéristiques suivantes : - Programmes de logements neufs en VEFA, comprenant, le cas échéant, d'autres destinations comme des équipements publics, bureaux, ou locaux commerciaux, etc...…
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Official summary · Français
Nota Bene : A l'issue de la consultation, le maître d'ouvrage retiendra une liste de titulaire dans les conditions prévues au règlement de la consultation, et signera un accord-cadre avec chacun des titulaires. Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés, dits « marchés subséquents ». // L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de commercialisation des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, avec les caractéristiques suivantes : - Programmes de logements neufs en VEFA, comprenant, le cas échéant, d'autres destinations comme des équipements publics, bureaux, ou locaux commerciaux, etc...…
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Checks to carry out in the official documents. This guide is not an automated document analysis.
- Read the complete documents and amendments
- Check participation conditions and required documents
- Check whether a site visit or meeting is required
- Review award criteria and their weighting
- Check available resources, budget and schedule
- Confirm the submission process and deadline
TED · 703932-2026. Checked on Oct 12, 2026, 11:05 AM.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/703932-2026
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Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
Source and reliability
TED · 703932-2026. Checked on Oct 12, 2026, 11:05 AM.
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