Official summary · Français
What is being procured?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation lancée par un groupement de commandes. Par période : CACPL : Mini : 1 000 euros HT Maxi : 20 000 euros HT VDC : Mini : 5 000 euros HT Maxi : 120 000 euros HT Les montants restent identiques à chaque reconduction. La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif
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Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Consultation lancée par un groupement de commandes. Par période : CACPL : Mini : 1 000 euros HT Maxi : 20 000 euros HT VDC : Mini : 5 000 euros HT Maxi : 120 000 euros HT Les montants restent identiques à chaque reconduction. La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif
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Procurement timeline
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Source and reliability
TED · 695752-2026. Checked on Oct 8, 2026, 11:05 AM.
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