Official summary · Français
What is being procured?
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum. Travaux généraux d'entretien de voirie ; Travaux d'entretien de glissières, garde-corps et de signalisation pour chantiers spécifiques ; Travaux de fauchage, débroussaillage essentiellement mécanique. Concernant le lot 1 - Travaux généraux, l'accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 maximum). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les trois titulaires se verront attribuer les bons de commande pour les besoins récurrents d'entretien et les aménagements de faible importance. Chaque titulaire se verra attribuer un secteur dans les conditions définies au règlement de consultation. La collectivité se réserve le droit de recourir à des marchés subséquents dans les ca
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Official summary · Français
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum. Travaux généraux d'entretien de voirie ; Travaux d'entretien de glissières, garde-corps et de signalisation pour chantiers spécifiques ; Travaux de fauchage, débroussaillage essentiellement mécanique. Concernant le lot 1 - Travaux généraux, l'accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 maximum). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les trois titulaires se verront attribuer les bons de commande pour les besoins récurrents d'entretien et les aménagements de faible importance. Chaque titulaire se verra attribuer un secteur dans les conditions définies au règlement de consultation. La collectivité se réserve le droit de recourir à des marchés subséquents dans les ca
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Checks to carry out in the official documents. This guide is not an automated document analysis.
- Read the complete documents and amendments
- Check participation conditions and required documents
- Check whether a site visit or meeting is required
- Review award criteria and their weighting
- Check available resources, budget and schedule
- Confirm the submission process and deadline
TED · 658109-2026. Checked on Sep 24, 2026, 6:05 AM.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/658109-2026
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Source and reliability
TED · 658109-2026. Checked on Sep 24, 2026, 6:05 AM.
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