France · Recreational, cultural and sporting services
Official title · Français
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Official title · Français
Accord-cadre de transport, installation et désinstallation d'oeuvres d'art
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Commune de Bayonne · France
View notices under this nameOfficial summary · Français
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et sont donnés pour une (1) année. Les montants maximum sont indiqués dans le dossier de consultation
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Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et sont donnés pour une (1) année. Les montants maximum sont indiqués dans le dossier de consultation
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TED · 639798-2026. Checked on Sep 17, 2026, 11:05 AM.
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