Official summary · Français
What is being procured?
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de formation à la conduite en sécurité d’engins de chantier, de levage et de manutention, conduisant à la délivrance ou au renouvellement des certificats d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES), au profit des agents de l’Etablissement public territorial du Grand Paris Seine Ouest. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, exécuté conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ; avec un montant maximum annuel de 72 000 Euros HT Le marché est conclu pour une pé
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Official summary · Français
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de formation à la conduite en sécurité d’engins de chantier, de levage et de manutention, conduisant à la délivrance ou au renouvellement des certificats d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES), au profit des agents de l’Etablissement public territorial du Grand Paris Seine Ouest. Il est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, exécuté conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ; avec un montant maximum annuel de 72 000 Euros HT Le marché est conclu pour une pé
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- Check participation conditions and required documents
- Check whether a site visit or meeting is required
- Review award criteria and their weighting
- Check available resources, budget and schedule
- Confirm the submission process and deadline
TED · 632974-2026. Checked on Sep 15, 2026, 11:05 AM.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/632974-2026
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TED · 632974-2026. Checked on Sep 15, 2026, 11:05 AM.
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