Official summary · Français
What is being procured?
Missions en tranche ferme : - Mission de définition du plan masse général détaillé de la ZAC ; - Assistance à la rédaction du dossier de création et de réalisation de la ZAC ; - Cahier des prescriptions architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CPAUPE) ; - Assistance à la communication ; - Dossier Loi sur l'eau ; - Fiches de lots ; - Analyse, mise au point et suivi des permis de construire ; - Etablissement des études d'avant-projet global (AVP) ; - Etablissement des études de projet global (PRO) ; - Assistance pour la passation des contrats de travaux et fournitures (DCE et ACT) ; Mission en tranche optionnelle T01 : Suivi du plan d'ensemble sur la durée de l'opération. Mission en tranche optionnelle T02 : Dossier d'étude d'impact.…
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Official summary · Français
Missions en tranche ferme : - Mission de définition du plan masse général détaillé de la ZAC ; - Assistance à la rédaction du dossier de création et de réalisation de la ZAC ; - Cahier des prescriptions architecturales, urbanistiques, paysagères et environnementales (CPAUPE) ; - Assistance à la communication ; - Dossier Loi sur l'eau ; - Fiches de lots ; - Analyse, mise au point et suivi des permis de construire ; - Etablissement des études d'avant-projet global (AVP) ; - Etablissement des études de projet global (PRO) ; - Assistance pour la passation des contrats de travaux et fournitures (DCE et ACT) ; Mission en tranche optionnelle T01 : Suivi du plan d'ensemble sur la durée de l'opération. Mission en tranche optionnelle T02 : Dossier d'étude d'impact.…
Notice history
Procurement timeline
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Source and reliability
TED · 589835-2026. Checked on Aug 28, 2026, 11:05 AM.
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