Official summary · Français
What is being procured?
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des variantes sont possibles pour les seuls lots 301 et 303, sur les seuls points autorisés (se référer au règlement de la consultation). En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des marchés (à l'exception des lots 202 et 2025) comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi
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Official summary · Français
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des variantes sont possibles pour les seuls lots 301 et 303, sur les seuls points autorisés (se référer au règlement de la consultation). En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des marchés (à l'exception des lots 202 et 2025) comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi
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Procurement timeline
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Source and reliability
TED · 586615-2026. Checked on Aug 28, 2026, 7:05 AM.
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