Official summary · Français
What is being procured?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES: PRESTATIONS INTELLECTUELLES TECHNIQUES ET FONCTIONNELLES SUR LES ENVIRONNEMENTS ET PRODUITS NUMERIQUES D'EST ENSEMBLE HABITAT ( 7 LOTS)
Source and reliability
Source: official TED notice 581265-2026, last checked Aug 24, 2026, 11:05 AM. The original publication remains authoritative.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.