Official summary · Français
What is being procured?
Accord-cadre composite comportant une partie marché ordinaire et une partie à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. Le maximum pour la période initiale est de 90 000euros HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction. Accord-cadre mono-attributaire. Le présent avis comporte : "nombre maximal de participants 1" merci de ne pas prendre en compte cet élément.
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
Accord-cadre composite comportant une partie marché ordinaire et une partie à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. Le maximum pour la période initiale est de 90 000euros HT. Le montant sera identique pour la période de reconduction. Accord-cadre mono-attributaire. Le présent avis comporte : "nombre maximal de participants 1" merci de ne pas prendre en compte cet élément.
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Source and reliability
TED · 567867-2026. Checked on Aug 24, 2026, 7:05 PM.
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