Official summary · Français
What is being procured?
Accord cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. il s'agit d'un marché alloti. Les lieux d'exécutions se situent dans les Alpes Maritimes et les Alpes de Haute Provence
Source and reliability
Source: official TED notice 540676-2026, last checked Aug 21, 2026, 8:05 PM. The original publication remains authoritative.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.