France · Sewage, refuse, cleaning and environmental services
Official title · Français
Indicative automatic translation for easier reading. The official title below prevails.
Official title · Français
Entretien des locaux et des vitres
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
CC du Bassin de Pont à Mousson · France
View notices under this nameOfficial summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Notice history
Follow the main stages and updates linked to this procurement procedure.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
TED · 506846-2026. Checked on Aug 23, 2026, 8:05 PM.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
