Official summary · Français
What is being procured?
Appel d'offres ouvert (R2124-2 1°du code de la commande publique). Le marché est un marché de services à prix forfaitaire, conclu avec un seul opérateur économique. La présente consultation a pour objet de réaliser une étude afin de proposer des solutions graduées, chiffrées et compatibles avec les cadres réglementaires français, italiens et européens afin de rendre la consultation des horaires et l'achat de titres pour un déplacement dans la zone des Alpes du Sud facile et accessible et accessible dans le cadre du projet ALCOTRAITE. La définition précise du besoin et des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Source and reliability
Source: official TED notice 458540-2026, last checked Aug 20, 2026, 4:05 PM. The original publication remains authoritative.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.