Official summary · Français
What is being procured?
La présente consultation a pour objet la construction d'environ 36 logements locatifs sociaux sis rue Gaston Cotte à Lyon 8ème. Un programme de l'opération est joint au dossier de consultation. Le marché comporte 1 tranche ferme / unique décomposée comme suit : Les éléments de mission sont conformes aux dispositions réglementaires des articles : SI CONSTRUCTION NEUVE avec OPC, R2431-8 à R2431-18 du code de la commande publique. Tranche ferme / unique : - Études d'Esquisse dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; - Études d'avant-projet sommaire dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; - Études d'avant-projet définitif dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; - Ét
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Official summary · Français
La présente consultation a pour objet la construction d'environ 36 logements locatifs sociaux sis rue Gaston Cotte à Lyon 8ème. Un programme de l'opération est joint au dossier de consultation. Le marché comporte 1 tranche ferme / unique décomposée comme suit : Les éléments de mission sont conformes aux dispositions réglementaires des articles : SI CONSTRUCTION NEUVE avec OPC, R2431-8 à R2431-18 du code de la commande publique. Tranche ferme / unique : - Études d'Esquisse dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; - Études d'avant-projet sommaire dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; - Études d'avant-projet définitif dans le respect de l'ensemble des obligations et contraintes du programme de base ; - Ét
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TED · 453089-2026. Checked on Aug 23, 2026, 11:05 AM.
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