Official summary · Français
What is being procured?
L'accord cadre est mono attributaire avec une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 au Code de la Commande Publique (CCP) et une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 2362-1 à R. 2362-7 du CCP. Les prestations attendues (pour la partie à bons de commande) seront définis dans l'accord cadre et portent sur la fourniture de dispositifs d'essais, de batteries notamment de type Lithium-Ion ainsi que la réalisation d'essais abusifs sur ces batteries secondaires. Dans ce cadre, les essais seront réalisés dans les conditions avec et sans lutte par brouillard d'eau sur feux de batteries secondaires. Les marchés subséquents préciseront certaines prestations ou fournitures ultérieures pour d’éventuels essais non définis à ce stade. Le lieu d'
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Official summary · Français
L'accord cadre est mono attributaire avec une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 au Code de la Commande Publique (CCP) et une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 2362-1 à R. 2362-7 du CCP. Les prestations attendues (pour la partie à bons de commande) seront définis dans l'accord cadre et portent sur la fourniture de dispositifs d'essais, de batteries notamment de type Lithium-Ion ainsi que la réalisation d'essais abusifs sur ces batteries secondaires. Dans ce cadre, les essais seront réalisés dans les conditions avec et sans lutte par brouillard d'eau sur feux de batteries secondaires. Les marchés subséquents préciseront certaines prestations ou fournitures ultérieures pour d’éventuels essais non définis à ce stade. Le lieu d'
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Source and reliability
TED · 444033-2026. Checked on Aug 23, 2026, 9:05 AM.
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