Official summary · Français
What is being procured?
Procédure de l'article 2123-1 3° du code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'organisation de séjours de vacances avec hébergement en pension complète, encadrement d'activités sportives et culturelles, et restauration, destinés aux enfants et adolescents de 6 à 17 ans, pour le compte de la Commune de Gagny, pendant les vacances d'hiver et d'été
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Official summary · Français
Procédure de l'article 2123-1 3° du code de la commande publique L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord-cadre à marchés subséquents ayant pour objet l'organisation de séjours de vacances avec hébergement en pension complète, encadrement d'activités sportives et culturelles, et restauration, destinés aux enfants et adolescents de 6 à 17 ans, pour le compte de la Commune de Gagny, pendant les vacances d'hiver et d'été
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Source and reliability
TED · 387739-2026. Checked on Aug 22, 2026, 7:05 PM.
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