Official summary · Français
What is being procured?
Le marché conclu à la suite de la procédure avec négociations engagée aura pour objet l'exécution des Missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par l'article L.2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCTP : Conception urbaine et architecturale : - Mise à jour du cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères (CPAUPE) - élaboration des études de faisabilité - élaboration des fiches de lot - mise à jour des fiches de lots - accompagnement à la communication et à la concertation - assistance à l'élaboration des dossiers de demande de subventions - élaboration d'une charte de développement durable - suivi des diagnostics ressources des bailleurs et élaboration d'une stratégie de réemploi - mise en compatibilité du PLUi Assistance à la conception et
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Official summary · Français
Le marché conclu à la suite de la procédure avec négociations engagée aura pour objet l'exécution des Missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par l'article L.2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCTP : Conception urbaine et architecturale : - Mise à jour du cahier des prescriptions architecturales, urbaines et paysagères (CPAUPE) - élaboration des études de faisabilité - élaboration des fiches de lot - mise à jour des fiches de lots - accompagnement à la communication et à la concertation - assistance à l'élaboration des dossiers de demande de subventions - élaboration d'une charte de développement durable - suivi des diagnostics ressources des bailleurs et élaboration d'une stratégie de réemploi - mise en compatibilité du PLUi Assistance à la conception et
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Source and reliability
TED · 374123-2026. Checked on Aug 22, 2026, 4:05 PM.
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