Official summary · Français
What is being procured?
le lot n°1 ne fera pas l'objet d'un accord-cadre, il s'agit d'un marché ordinaire. le lot n°2 faisant l'objet d'un accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Official summary · Français
le lot n°1 ne fera pas l'objet d'un accord-cadre, il s'agit d'un marché ordinaire. le lot n°2 faisant l'objet d'un accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Source and reliability
TED · 367368-2026. Checked on Aug 22, 2026, 3:05 PM.
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