Official summary · Français
What is being procured?
Le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des missions de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d'une salle intercommunale multi fonctions. Les prestations pouvant être réalisées au titre de cet accord-cadre sont définies dans le CCTP de l’accord-cadre. L’accord-cadre établit les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits "marchés subséquents". Les marchés subséquents ont vocation à être conclus au fur et à mesure de la survenance des besoins. Les dispositions générales sont fixées dans l’accord-cadre et les dispositions particulières à chaque prestation seront indiquées dans chaque marché subséquent.…
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
Le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des missions de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d'une salle intercommunale multi fonctions. Les prestations pouvant être réalisées au titre de cet accord-cadre sont définies dans le CCTP de l’accord-cadre. L’accord-cadre établit les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits "marchés subséquents". Les marchés subséquents ont vocation à être conclus au fur et à mesure de la survenance des besoins. Les dispositions générales sont fixées dans l’accord-cadre et les dispositions particulières à chaque prestation seront indiquées dans chaque marché subséquent.…
Notice history
Procurement timeline
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Source and reliability
TED · 358744-2026. Checked on Aug 22, 2026, 1:05 PM.
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