Official summary · Français
What is being procured?
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 800.000 Euros HT Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1.600.000 Euros HT L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accompagnement des allocataires du RSA et le retour à l'emploi, missions confortées par les attendus de la loi pour le plein emploi du 18 décembre 2023
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
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Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 800.000 Euros HT Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1.600.000 Euros HT L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accompagnement des allocataires du RSA et le retour à l'emploi, missions confortées par les attendus de la loi pour le plein emploi du 18 décembre 2023
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Procurement timeline
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Source and reliability
TED · 331541-2026. Checked on Aug 22, 2026, 8:05 AM.
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