Official summary · Français
What is being procured?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture de conteneurs destinés à la collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés (OM), des déchets recyclables (plastique / métal / papier / carton) de collecte sélective (CS) et de la fraction fermentescible des déchets ménagers (FFOM). Ce marché comprend aussi la fourniture de pièces détachées permettant la maintenance de ces bacs ainsi que la reprise des bacs (toutes marques confondues) destinés à la destruction
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture de conteneurs destinés à la collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés (OM), des déchets recyclables (plastique / métal / papier / carton) de collecte sélective (CS) et de la fraction fermentescible des déchets ménagers (FFOM). Ce marché comprend aussi la fourniture de pièces détachées permettant la maintenance de ces bacs ainsi que la reprise des bacs (toutes marques confondues) destinés à la destruction
Notice history
Procurement timeline
Follow the main stages and updates linked to this procurement procedure.
Data is restructured for easier reading. The official notice and procurement documents always prevail.
Source and reliability
TED · 324760-2026. Checked on Aug 22, 2026, 6:05 AM.
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