Official summary · Français
What is being procured?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum en valeur. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes : - Lot 1 : 100 000 euros HT maximum - Lot 2 : 60 000 euros HT maximum Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat débute à compter de la date de notification et la date indiquée pour la durée de chaque lot au 01/07/2026 n'est que prévisionnelle
Machine translation for guidance. The official summary remains authoritative.
Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum en valeur. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes : - Lot 1 : 100 000 euros HT maximum - Lot 2 : 60 000 euros HT maximum Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat débute à compter de la date de notification et la date indiquée pour la durée de chaque lot au 01/07/2026 n'est que prévisionnelle
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Notice history
Procurement timeline
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Source and reliability
TED · 314525-2026. Checked on Aug 22, 2026, 4:05 AM.
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