Official summary · Français
What is being procured?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet : - LOT1 : des travaux routiers, de voirie et de réseaux divers. - LOT2 : installation de différents types de signalisations verticales et horizontales. Ces travaux peuvent avoir pour objet soit la réalisation de travaux d'entretien, de remplacement ou de rénovation, soit la réalisation de travaux neufs. Le détail des prescription techniques des travaux à réaliser est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières et, le cas échéant, dans le cadre de réponse technique renseigné par le Titulaire. Le Titulaire s'engage à exécuter les travaux conformément aux prescriptions de l'accor
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Official summary · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet : - LOT1 : des travaux routiers, de voirie et de réseaux divers. - LOT2 : installation de différents types de signalisations verticales et horizontales. Ces travaux peuvent avoir pour objet soit la réalisation de travaux d'entretien, de remplacement ou de rénovation, soit la réalisation de travaux neufs. Le détail des prescription techniques des travaux à réaliser est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières et, le cas échéant, dans le cadre de réponse technique renseigné par le Titulaire. Le Titulaire s'engage à exécuter les travaux conformément aux prescriptions de l'accor
Notice history
Procurement timeline
Follow the main stages and updates linked to this procurement procedure.
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Source and reliability
TED · 300407-2026. Checked on Aug 22, 2026, 2:05 AM.
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