Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Il s'agit d'un marché en entreprise générale, les lots techniques sont indiqués à titre indicatif A titre principal, pour les travaux décrits, le marché est traité à prix global et forfaitaire. A titre accessoire, il est passé sous la forme d'un accord-cadre conformément aux dispositions de l'article R2162-2 du Code de la Commande Publique. Ce marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 euro(s) HT. Procédure adaptée ouverte soumise aux articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique
Source et fiabilité
Source : avis TED officiel 522840-2026, vérifié pour la dernière fois le 21 août 2026 à 19:06. La publication d’origine reste la référence.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.