Resumen oficial · Français
¿Qué se contrata?
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements suivants : Groupement Hospitalier Portes de Provence, CH d'Ardèche Méridionale Aubenas, CH Privas Ardèche, HL Bourg Saint Andéol / Viviers, CH de Nyons, CH de Buis les Baronnies, CH de Vallon Pont d'Arc, CH de Villeneuve de Berg, EHPAD Le Méridien Ruoms, EHPAD Les Cèdres Rocher, EHPAD de Burzet, --- Forme du contrat Le marché est un accord-cadre à bons de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Ce
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La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements suivants : Groupement Hospitalier Portes de Provence, CH d'Ardèche Méridionale Aubenas, CH Privas Ardèche, HL Bourg Saint Andéol / Viviers, CH de Nyons, CH de Buis les Baronnies, CH de Vallon Pont d'Arc, CH de Villeneuve de Berg, EHPAD Le Méridien Ruoms, EHPAD Les Cèdres Rocher, EHPAD de Burzet, --- Forme du contrat Le marché est un accord-cadre à bons de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Ce
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Cronología del procedimiento de contratación
Sigue las principales etapas y actualizaciones vinculadas a este procedimiento de contratación.
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Fuente y fiabilidad
TED · 545814-2026. Verificado el 24 ago. 2026 14:06.
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