Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les établissements suivants : Groupement Hospitalier Portes de Provence, CH d'Ardèche Méridionale Aubenas, CH Privas Ardèche, HL Bourg Saint Andéol / Viviers, CH de Nyons, CH de Buis les Baronnies, CH de Vallon Pont d'Arc, CH de Villeneuve de Berg, EHPAD Le Méridien Ruoms, EHPAD Les Cèdres Rocher, EHPAD de Burzet, --- Forme du contrat Le marché est un accord-cadre à bons de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. Ce
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 545814-2026. Vérifié le 24 août 2026 à 14:06.
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