Resumen oficial · Français
¿Qué se contrata?
La consultation a pour objet l'achat de pièces détachées pour l'ensemble du parc automobile de la commune de Saint-Joseph. La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Les prestations sont décomposées selon les lots ci-dessous. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit : - Lot n°1 "Véhicules utilitaires": montants minimum 5 000 Euros HT et maximum 150 000 Euros HT; - Lot n°2 "Véhicules particuliers": montants minimum 5 000 Euros HT et maximum 150 000 Euros HT.
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La consultation a pour objet l'achat de pièces détachées pour l'ensemble du parc automobile de la commune de Saint-Joseph. La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Les prestations sont décomposées selon les lots ci-dessous. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit : - Lot n°1 "Véhicules utilitaires": montants minimum 5 000 Euros HT et maximum 150 000 Euros HT; - Lot n°2 "Véhicules particuliers": montants minimum 5 000 Euros HT et maximum 150 000 Euros HT.
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Cronología del procedimiento de contratación
Sigue las principales etapas y actualizaciones vinculadas a este procedimiento de contratación.
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Fuente y fiabilidad
TED · 325626-2026. Verificado el 22 ago. 2026 6:05.
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