Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La consultation a pour objet l'achat de pièces détachées pour l'ensemble du parc automobile de la commune de Saint-Joseph. La forme retenue pour ce marché est de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires. Les prestations sont décomposées selon les lots ci-dessous. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit : - Lot n°1 "Véhicules utilitaires": montants minimum 5 000 Euros HT et maximum 150 000 Euros HT; - Lot n°2 "Véhicules particuliers": montants minimum 5 000 Euros HT et maximum 150 000 Euros HT.
Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.
Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.
Source et fiabilité
TED · 325626-2026. Vérifié le 22 août 2026 à 06:05.
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