Cerrado TED · Fuente · Idioma: Français

Francia · Aguas residuales, residuos, limpieza y medio ambiente

Título oficial · Français

Procédure formalisée avec négociation / Mission de contrôle des installations d'assainissement non collectif / phase candidature

Alès Agglomération · Francia

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Resumen oficial · Français

La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature…

¿Qué se contrata?
Plazo 3 jun. 2026 12:00 UTC+02:00
Valor estimadoNo indicado
Publicado6 may. 2026
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Resumen oficial · Français

¿Qué se contrata?

La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée avec négociation en application des articles L.21243 et R.21244 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature » et dans l'avis d'appel public à la concurrence. A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui concerne l'offre. Une phase offre à l'issue de laquelle les candidats remettent leur offre sur la base du dossier de consultation des entreprises.

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Fuente y fiabilidad

TED · 311584-2026. Verificado el 22 ago. 2026 4:05.

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